Marque expirée - Marque en non vigueur

SOXITIS
APSYTEC EQUIPMENTS SAS

Numéro de dépôt :
3455395
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
SOXITIS de APSYTEC EQUIPMENTS

Présentation de la marque SOXITIS

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APSYTEC EQUIPMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOXITIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APSYTEC EQUIPMENTS domicilié(e) 150 AV. CELESTIN COQ,13106 ROUSSET - 13106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 971 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APSYTEC EQUIPMENTS domicilié(e) 150 AV. CELESTIN COQ,13106 ROUSSET - 13106 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOXITIS est expirée depuis le 6 octobre 2016.

APSYTEC EQUIPMENTS a également déposé les autres marques suivantes : SYSNEO


APSYTEC EQUIPMENTS SAS - 150 AV. CELESTIN COQ,13106 ROUSSET - 13106 - France - SIREN 449971050


APSYTEC EQUIPMENTS - 150 AV. CELESTIN COQ,13106 ROUSSET - 13106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.